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Éditeur du site

Atelier Feuillage — SAS au capital social de 30 000 €.
Siège social : 22 quai des Bateliers, 67000 Strasbourg, France.
SIRET : 750 328 941 00031 — RCS Strasbourg 750 328 941.
TVA intracommunautaire : FR 88 750 328 941.
Présidente : Mme Hélène Kessler.
Téléphone : 03 88 36 74 21 — Email : [email protected].

Directrice de la publication

Mme Hélène Kessler, en qualité de présidente de la SAS Atelier Feuillage.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com.

Normes, assurances & garanties

Équipe titulaire du certificat individuel Certiphyto. Entretien réalisé conformément au référentiel du label EcoJardin. Les terrasses et structures extérieures sont couvertes par une assurance de responsabilité civile professionnelle et une garantie décennale au titre de l'article 1792 du Code civil. Bois issus de forêts gérées durablement (certification PEFC).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo, mise en page) appartient à Atelier Feuillage. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Strasbourg.